Retrouvez ici toutes nos questions/réponses sur le leasing pour votre bateau de plaisance.
Dans le cadre d’un contrat de leasing bateau, l’apport doit être compris entre 20% et 55% du prix total du bateau.
La durée d’un contrat de leasing bateau avec LIZmer est comprise entre 36 et 180 mois.
Vous pouvez en modifier la durée, à la hausse comme à la baisse, au cours de la vie de votre contrat.
A la fin de votre contrat de leasing, vous pouvez devenir propriétaire du bien en payant le solde de la valeur résiduelle du contrat (vous faites alors fonctionner votre « Option d’Achat »).
Le propriétaire d’un bateau en leasing est l’établissement de crédit, soit Capitole Finance-Tofinso.
En effet, jusqu’à la fin de la durée du contrat, vous êtes locataire, et non propriétaire. Votre nom est néanmoins inscrit sur l’acte de francisation, et c’est vous qui êtes en charge des formalités d’assurance et de tout l’entretien courant du bateau.
La procédure est relativement similaire à celle d’un bateau qui ne serait pas sous contrat de leasing. En effet, il vous faudra solliciter votre assureur (il est obligatoire de souscrire à une assurance tous risques lorsqu’on a un bateau en leasing) et gérer avec lui la procédure à suivre. Vous serez ainsi remboursé selon les termes de votre contrat d’assurance, qui n’est en général pas spécifique aux bateaux en leasing.
En cas de destruction complète du bateau, Capitole Finance-Tofinso devra être mis en relation avec votre assureur.
Vous avez la possibilité d’intégrer des équipements de bateau dans votre financement au cours de la vie du contrat de LOA bateau. Cela peut concerner par exemple les voiles, l’électronique de bord, l’équipement de sécurité, ou tout autre matériel destiné au bateau. Ce matériel peut être intégré soit au moment de l’achat ou par la suite et sera inclus dans le financement du bateau en leasing.
Les factures des fournisseurs devront être adressées à l’établissement de crédit, et la TVA devra nécessairement être de 20% pour que ces dépenses puissent être intégrées au contrat.
Un bateau financé en LOA ne fait pas partie de votre patrimoine. En effet, lorsque vous louez un bateau en leasing, c’est l’établissement de crédit qui le finance qui en est le propriétaire, de votre côté, vous n’en êtes que le locataire.
Ce n’est qu’à la fin du contrat, lorsque vous décidez éventuellement de lever l‘option d’achat, que vous devenez propriétaire du bateau, et que ce dernier rentre dans votre patrimoine.
Plusieurs éléments de votre contrat de leasing peuvent être modifiés après sa signature, selon différentes modalités.
Tout en respectant les obligations légales en matière de leasing, il est en général possible de modifier la durée de son contrat de leasing bateau ainsi que diverses spécificités de votre contrat, vous pourrez par exemple ajouter de l’équipement à votre contrat de leasing.
Renseignez-vous au moment de la signature !
